rapatriement ID de Hollande

A l'écoute de vos tracas administratifs...
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NAVEAU Michel

rapatriement ID de Hollande

Message par NAVEAU Michel »

J'ai une piste pour récupérer une ID identique à la mienne en Hollande mais elle ne possède plus de papier.

Comme c'est pour pièces, à priori pas de problème de réimatriculation, cependant le passage à la douane m'inquiète. Je pense faire signer une lettre de cession au vendeur avec son identité duement vérifiée sur ses papiers, je suppose qu'il existe une carte d'identité en Hollande (j'ai cru comprendre que la création de ce document en Angleterre était un sujet de discorde) ou un autre document, permis de conduire...

Y a-t-il d'autre(s) formalité(s) spécifique(s) ?

Vu la faible somme de cette acquisition, je ne pense pas avoir de problème de TVA.

Question subsidiaire, quelqu'un a-t-il déjà loué un plateau PTAC < 3.5t sur un week-end, quels sont les prix ?

Je sais, je n'ai pas choisi la facilité mais je n'ai pas eu à ce jour d'autre proposition qui corresponde à ma demande pour une ID 59-60.

Merci de vos réponses,

Michel.
micHel Berbesson

Re: rapatriement ID de Hollande

Message par micHel Berbesson »

Le plus dur pour toi avec la DOUANE ça va être de la trouver, vu qu'il n'y en a plus depuis le traité de Maastricht !

La circulation des biens et des personnes est libre en Europe.

D'ailleurs entre la Hollande et la Belgique, on ne s'aperçoit même pas qu'on passe une frontière, elle n'est même plus marquée.

Entre la Belgique et la France, quelques douaniers rancuniers ont laissé subsister une guérite vide, une chicane et une limitation à 10 km/h (2 x 5) mais c'est tout.

(les pb administratifs de carte grise, c'est autre chose, selon le principe dit de 'subsidiarité' qui laisse l'autonomie aux états - sans doute plus pour longtemps - sur les questions 'subsidiaires', comme dans les concours ...)

Quant au plateau, si tu acceptes de le prendre et de le rendre à des heures indues et de conduire de nuit, ça coûte dans les 250 Euros.
NAVEAU Michel

Re: rapatriement ID de Hollande

Message par NAVEAU Michel »

Merci Michel, je n'ai plus passé de frontière terrestre depuis longtemps.

La dernière fois que je suis passé par la Hollande, escale à l'aéroport, j'ai eu droit à une fouille en règle et un reniflage par un chien policier. Effectivement je n'ai ensuite rien eu au débarquement en France.

Pour la carte grise, c'est pour moi une question subsidiaire vu que c'est pour récupérer les pièces. Je ne voudrais surtout pas être accusé de vol.

Michel.
WAGNEUR ERIC

Re: rapatriement ID de Hollande

Message par WAGNEUR ERIC »

Un coup de téléphone aux Douniers peut te renseigner.
Pour la douane il me semble que la carte grise n'est pas obligatoire.
Il faut par contre avoir un certificat de vente avec la mention TVA incluse, de manière a être sur de ne pas repayer la tVA en France.
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